Version finale, 10 septembre 2026
Objet
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L'accès et la navigation sur le site impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout visiteur disposant d'un accès à internet. StoneVales met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer un accès continu au site, mais ne garantit pas une disponibilité ininterrompue et peut suspendre l'accès, notamment pour des opérations de maintenance, sans préavis ni indemnité.
Démonstration interactive
Le site propose une démonstration du parcours de qualification vendu par StoneVales à ses clients (questionnaire suivi d'un résumé automatisé). Cette démonstration est fournie à titre illustratif, pour permettre au visiteur de se familiariser avec le fonctionnement du service, et ne constitue pas le service réel fourni à un client sous contrat.
Le traitement des informations que vous saisissez dans cette démonstration est décrit dans la Politique de confidentialité. Vous êtes invité à ne pas saisir de données réelles ou sensibles vous concernant ou concernant un tiers.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, charte graphique, structure, code, contenu de la démonstration) est protégé et demeure la propriété de StoneVales, sauf mention contraire. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, conformément aux mentions légales du site.
Liens hypertextes
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Responsabilité
StoneVales ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, de son indisponibilité temporaire, ou d'une éventuelle inexactitude des contenus publiés, ces derniers étant susceptibles d'évoluer sans préavis.
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Modification des présentes CGU
StoneVales se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation.
Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège social de StoneVales.